Vue attachée
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Délibération 2023/37

Adhésion au service commun "Energie" de la Pévèle Carembault

Publié le 17 Juil. 2023

Délibération 2023/38

Délibération budgétaire modificative n°1/2023

Publié le 04 Sep. 2023

Délibération 2023/39

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2024

Publié le 04 Sep. 2023

Délibération 2023/40

Signature d'une convention de partenariat avec le Département du Nord pour lutter contre l'isolement des aînés et des plus fragiles en situation de handicap

Publié le 04 Sep. 2023

Délibération 2023/41

Signature d'une convention avec le Département du Nord pour l'entretien de trois arrêts de bus et d'un chemin d'accès piétonnier le long des RD917 et 145

Publié le 04 Sep. 2023

Délibération 2023/42

Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

Publié le 04 Sep. 2023

Délibération 2023/43

Délibération budgétaire modificative n°2/2023

Publié le 06 Oct. 2023

Délibération 2023/44

Convention pour la mise en commun d'équipements de stockage pour la vidéoprotection

Publié le 06 Oct. 2023

Délibération 2023/45

Mise à jour du tableau de classement des voiries

Publié le 06 Oct. 2023

Délibération 2023/46

Nouvelles adhésions au SIDEN SIAN

Publié le 06 Oct. 2023

Délibération 2023/47

Délibération complémentaire aux délibérations de classement de voiries 2021/29, 2021/30, 2022/22, 2022/33 et 2022/54

Publié le 29 Nov. 2023

Délibération 2023/48

Vote des modifications statutaires de la communauté de communes Pévèle Carembault à effet du 1er janvier 2024

Publié le 29 Nov. 2023