Résultat(s) 13 à 24 sur 57

Délibération 2023/13

Affectation des résultats 2022

Publié le 03 Avr. 2023

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Délibération 2023/14

Vote du taux des taxes 2023

Publié le 03 Avr. 2023

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Délibération 2023/15

Vote du budget primitif 2023

Publié le 03 Avr. 2023

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Délibération 2023/16

Admission de créances en non valeur

Publié le 03 Avr. 2023

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Délibération 2023/17

Versement d’une subvention au CCAS d’Ennevelin

Publié le 03 Avr. 2023

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Délibération 2023/18

Versement d’une subvention à la coopérative scolaire

Publié le 03 Avr. 2023

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Délibération 2023/19

Signature d’une convention financière avec Noréade pour une participation à la réalisation de la couche de roulement rue Calmette Guérin

Publié le 03 Avr. 2023

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Délibération 2023/20

Demande de subvention au titre des équipements sportifs de l’Agence Nationale du Sport pour la réalisation d’un parcours de santé

Publié le 03 Avr. 2023

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Délibération 2023/21

Demande de fonds de concours à la CCPC pour la mise en place d’système de vidéoprotection sur le territoire communal

Publié le 03 Avr. 2023

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Délibération 2023/22

Demande de fonds de concours à la Région Hauts de France pour la mise en place d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal

Publié le 03 Avr. 2023

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Délibération 2023/23

Décision de vente d’une partie de la parcelle privée communale B1811

Publié le 03 Avr. 2023

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Délibération 2023/24

Modification du RIFSEEP – fixation des montants plafonds pour les grades de rédacteur et de technicien

Publié le 03 Avr. 2023

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